Torvilliers - Aube - champagne méridionale -829 habitants en 2006 - Ce site tente de retracer une partie de l'histoire du village de Torvilliers - http://www.torvilliers.com
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Quelques mots sur le droit d'auteur...

Je veux ici préciser l'objet de ce site, l'utilisation des photos qui s'y trouvent et le "droit de retrait" que la loi m'impose...

Les photographies de ce site ont été prises dans l'objectif de présenter le village et son patrimoine architectural. Ce site est personnel, son accès totalement libre, sa motivation simple : retracer l'histoire du village et sauvegarder des documents s'y rapportant.

Si, au nom du droit à l'image, vous estimez qu'une de ces photographies ne doit pas figurer sur ce site, merci de me le signaler, je la supprimerai immédiatement de ces pages.

Si vous souhaitez vous même utiliser l'une de ces photos pour un site personnel ou tout autre usage, merci de m'adresser un petit message pour m'en informer. Je serai très heureux que vous le fassiez, à la condition sine qua non que l'accès à ces photos soit entièrement libre et gratuit.

La diffusion sur Internet de documents provenant du domaine public (Bibliothèques, Archives, Musées...) est réglementée , aussi ai-je demandé l'autorisation aus institutions concernées.

Le conservateur du patrimoine,
directeur des Archives départementales de l'Aube, Monsieur Xavier de la Selle a accordé son autorisation le 9/11/2005.

Les documents provenant de la base ARCHIM (c) sont diffusables dans les conditions suivantes : "(arrêté ministériel du 2 avril 1993) : La mention "Document conservé au Centre historique des Archives nationales à Paris" est obligatoire en légende des reproductions diffusées. Il est recommandé d'y ajouter la cote du document reproduit."

Les documents provenant de la base MEMOIRE (c) sont diffusables dans les conditions suivantes : "En cas de reproduction, même partielle, mentionner : base de données Mémoire, Ministère de la Culture et de la Communication - Direction de l'Architecture et du Patrimoine"